Définition - Except Balance Sheet
Écrit par Etienne NICOLAS,
L'expression except balance sheet, plus couramment désignée par off-balance sheet, qualifie les éléments financiers qui n'apparaissent pas au bilan d'une entreprise ou d'un établissement bancaire mais qui représentent des droits ou des obligations susceptibles d'affecter sa situation financière future.
Les principaux éléments hors bilan comprennent les garanties données (cautions, avals, lettres de crédit), les engagements de financement irrévocables (lignes de crédit confirmées non tirées), les engagements sur produits dérivés (notionnel des swaps, options, futures) et, en normes françaises, les engagements de retraite non provisionnés. Ces éléments ne figurent pas au bilan car ils ne répondent pas aux critères de comptabilisation d'un actif ou d'un passif, mais ils sont obligatoirement mentionnés dans l'annexe aux comptes.
La crise de 2008 a révélé les risques liés à l'opacité des engagements hors bilan, notamment les véhicules de titrisation (SPV) non consolidés. Depuis, les normes IFRS ont renforcé les obligations de consolidation (IFRS 10) et imposé la comptabilisation des contrats de location au bilan (IFRS 16), réduisant progressivement le périmètre du hors bilan.
À retenir
- Les éléments off-balance sheet sont des droits et obligations non comptabilisés au bilan.
- Ils comprennent les garanties, engagements de financement et positions sur dérivés.
- Les normes IFRS ont réduit le périmètre du hors bilan depuis la crise de 2008.
